Mentions légales

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à question (at) tetaneutral.net.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Les données rendues publiques sont diffusées sous licence Open Data Commons Attribution version 1.0 (ODC-BY 1.0) : elles sont librement réutilisables à la seule condition d'en attribuer la paternité à TETANEUTRAL.NET.